Cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CPER 2007-2013 - Centre régional d'innovation et de transfert de technologies (CRITT) ''Matériaux'' Alsace - Subvention d'investissement et convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CPER 2007-2013 - Centre international de recherche aux frontières de la chimie (CIRFC) - Subvention d'investissement et convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets transfrontaliers ''50 ans du Traité de l'Élysée'' - Avenants à divers projets Interreg IV A Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances sans intérêts à ''Alsabail'' Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre de métiers d'Alsace - Contrat d'objectifs 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de la restauration de type traditionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de production artisanale de jus de fruits Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (première tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (première tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général du Bas-Rhin sur les enjeux futurs de la gestion de l'eau Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de DURNINGEN et KIENHEIM avec extension sur GOUGENHEIM et SCHNERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une opération ''vergers solidaires'' sur le territoire de la communauté de communes de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin